Enquête publique zonage assainissement

• Commune d'Anhiers

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux u Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune d'Arleux-en-Gohelle

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Rapport d'enquête publique

• Commune d'Ebblinghem

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Observation M. EMMA - Page 1 Observation M. EMMA - Page 2 Observation M. MASSEBOEUF et Mme PIROT - Page 1 Observation M. MASSEBOEUF et Mme PIROT - Page 2 Observation M. MASSEBOEUF et Mme PIROT - Page 3 Observation M. MASSEBOEUF et Mme PIROT - Page 4 Observations

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions - EP Ebblinghem Délibération d'Approbation PV de Synthèse + courrier(1)+ réponse Rapport Registre d'enquête publique

• Commune d'Erny-Saint-Julien

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Avis d'Enquête publique Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Annexes Procès-Verbal Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse Registre d'enquête publique Registre des observations

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation du plan de zonage Rapport enquête publique

• Commune d'Etaing

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 5 bis - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Annexes Enquête publique Commune d'ETAING Conclusions et Avis Commune d'ETAING Délibération d'approbation du zonage Rapport enquête publique Commune d'ETAING

• Commune d'Hondeghem

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune d'Ochtezeele

  • Documents

    1ère parution - La Gazette 1ère parution - La Voix du Nord 2ème parution - La Gazelle 2ème parution - La Voix du Nord Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse Registre des observations

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusion Délibération d'Approbation Rapport

• Commune d'Orsinval

  • Documents

    Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique Plan des réseaux d'assainissement existants Plan des travaux Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse Registre d'Enquête publique - Observations

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions et Avis Délibération d'approbation Rapport Enquête publique

• Commune d'Ugny-le-Gay

  • Documents

    Annexe 5 - Zonage projet Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Baralle

  • Documents

    2020 - Baralle - Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées - 3 2020 - Baralle - Avis de publicité - 1 2020 - Baralle - Dossier d'Enquête publique - 2 2020 - Commune de Baralle - Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 4

  • Observations

    Mémoire de réponse Procès-Verbal et Observations Registre d'Enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation Rapport de l'Enquête publique

• Commune de Boiry-Notre-Dame

  • Documents

    2022 - Boiry-Notre-Dame - Avis d'enquête publique 2022 - Boiry-Notre-Dame - Dossier d'enquête publique Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse Registre d'Enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions et Avis - Commune de Boiry-Notre-Dame Délibération d'approbation du zonage Rapport d'Enquête publique

• Commune de Cappelle-en-Pévèle

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Caudry

  • Documents

    Annexe 5 - Zonage projet Annexe 5.1 - Zonage projet - Zoom 1 Annexe 5.2 - Zonage projet - Zoom 2 Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Annexe 6 - Ass 3 Annexe 6 - Ass 4 Annexe 6 - Ass 5 Annexe 6 - Ass 6 Annexe 6 - Ass 7 Annexe 6 - Plan d'assemblage Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Clairfayts

  • Documents

    Annexe 5 - Zonage projet Annexe 6.1 - Ass Partie Centre Annexe 6.2 - Ass Partie Nord Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Cléty

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage assainissement projet Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement Avis de mise à l'Enquête publique Dossier d'Enquête publique

  • Observations

    Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation Rapport et Procès-Verbal de synthèse

• Commune de Dury

  • Documents

    2021 - Avis de publicité - 1 2021 - DURY - Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées - 3 2021 - DURY - Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 4 2021 - DURY - Enquête publique - 2

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de synthèse Registre d'enquête publique - Commune de DURY

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusion avis Zonage Assainissement Dury Délibération d'approbation Rapport Zonage Assainissement Dury

• Commune de Eppes

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès-Verbal de synthèse Procès-verbal de synthèse page 2

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation du zonage assainissement Rapport d'enquête publique

• Commune de Faumont

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 1 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 2 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 3 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 4 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 5 Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Mémoire en réponses Procès-Verbal de Synthèse - Commune de Faumont Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Délibération d'approbation du zonage Rapport Avis et Conclusions

• Commune de Gommegnies

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 1 Avis d'Enquête publique Dossier d'Enquête publique Plan des réseaux d'assainissement existants - 2

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions - Commune de Gommegnies Délibération d'approbation Rapport - Enquête publique

• Commune de Gouy-Sous-Bellonne

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation du plan de zonage Rapport d'Enquête publique

• Commune de Gouzeaucourt

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass2 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass1 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier Enquête publique

  • Observations

    Mémoire de réponse PV de Synthèse Questions posées Registre d'enquête

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'approbation Rapport de l'Enquête publique

• Commune de Guny

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées zoom Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport 1/3 Rapport 2/3 Rapport 3/3

• Commune de Lynde

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de mise à l'enquête publique Dossier d'enquête publique

• Commune de Marcq-en-Ostrevent

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse Registre des observations

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Marquion

  • Documents

    2021-Marquion-Annexe 5-Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées-3 2021-Marquion-Annexe 6-Plan des réseaux d'assainissement existants-4 2021-Marquion-Avis de publicité-1 2021-Marquion-Enquête publique-2

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation du zonage Rapport zonage assainissement Marquion

• Commune de Merck-Saint-Liévin

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis d'enquête publique - Modificatif Dossier Enquête publique

  • Observations

    Mémoire en réponse Observations du public Procès-Verbal de synthèse Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation du plan de zonage Rapport d'enquête publique

• Commune de Merris

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Annexe 6 - Ass 3 Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Mouchin

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 1 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 2 Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Facture ministation Mémoire en réponse Observation page 10 Observation page 10 Ter Observation page 10 bis Observation page 11 Observation page 6 Observation page 7 Observation page 8 Observation page 9 Observation registre 8 Procès-Verbal de synthèse Proposition d'extension de réseau d'assainissement collectif Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Annexes Conclusions et Avis Délibération d'approbation du plan de zonage Lexique Rapport d'Enquête publique

• Commune de Neuf-Berquin

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Oisy-Le-Verger

  • Documents

    2022 - Oisy-Le-Verger - Enquête publique Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Oisy-Le-Verger - Avis d'enquête publique

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions et Avis - Commune de Oisy-Le-Verger Délibération d'approbation du zonage Rapport zonage assainissement - Commune de Oisy-Le-Verger

• Commune de Quaëdypre

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement - Centre Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - Nord Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - Sud Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique

• Commune de Quiery-la-Motte

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Observation Procès Verbal de synthèse Réponses aux observations de M. Rose

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Rosult

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 5 - Plan de zonage projet avec noms des rues partie Nord Annexe 5 - Plan de zonage projet avec noms des rues partie Sud Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Annexe 6 - Ass 3 Annexe 6 - Ass 3 Avis de publicité Dossier d'enquête publique Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Saint-Amand-Les-Eaux

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass1 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass2 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass3 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass4 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass5 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass7 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass8 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Observation n°1 dématerialisée Observations 2ème permanence Observations 3ème permanence Registre d'EP

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Procès Verbal de synthèse Rapport

• Commune de Saint-Martin-d'Hardinghem

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 1 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 2 Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse Registre d'Enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation du zonage Rapport Enquête publique

• Commune de Sauchy-Cauchy

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement Avis de publicité Dossier d'Enquête publique

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions et avis Délibération d'approbation Rapport de l'enquête publique Registre d'enquête publique

• Commune de Steene

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Avis de publicité Dossier d'enquête publique Parution L'Indicateur des Flandres 06.03.19 Parution L'Indiicateur des Flandres 13.02.19 Parution La Voix du Nord 08.03.19 Parution La Voix du Nord 15.02.19 Parution Le Phare Dunkerquois 06.03.19

  • Observations

    Observation Procès Verbal de synthèse Registre d'enquête

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Templeuve-en-Pévèle

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 1 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 2 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 3 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 4 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 5 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - Plan d'ensemble Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Courrier Mémoire en réponse Observation Procès-Verbal de Synthèse Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation du plan de zonage Rapport d'Enquête publique

• Commune de Thumeries

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement - 3 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement -2 Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 1 Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Délibération d'approbation Rapport Avis et Conclusions

• Commune de Thérouanne

  • Documents

    2021-Thérouanne-Annexe 5-Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées-3 2021-Thérouanne-Avis de publicité-1 2021-Thérouanne-Enquête publique-2

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de synthèse Registre d'enquête publique - Commune de THEROUANNE

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions - Commune de THEROUANNE Délibération d'approbation zonage assainissement Rapport enquête publique (partie 1) Rapport enquête publique (partie 2) Rapport enquête publique (partie 3) Rapport enquête publique (partie 4)

• Commune de Villers-Lès-Cagnicourt

  • Documents

    Avis d'Enquête publique Dossier d'Enquête publique Plan de zonage collectif projet Plan des réseaux d'assainissement

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal de Synthèse Registre d'Enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation Rapport d'Enquête publique

• Commune de Villers-Pol

  • Documents

    Annexe 5 - Plan du zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 2 Avis d'enquête publique Dossier Enquête publique

  • Observations

    2ème et 3ème Observations Mémoire en réponse Observation - Mme SEMAIL Observations - M. COUSIN Procès-Verbal de synthèse Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Rapport d'enquête publique

• Commune de Wemaers-Cappel

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Notification d'absence de contribution écrite du public Procès Verbal de constat d'affichage

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport