Enquête publique zonage assainissement

• Commune d'Anhiers

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux u Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune d'Ebblinghem

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Observation M. EMMA - Page 1 Observation M. EMMA - Page 2 Observation M. MASSEBOEUF et Mme PIROT - Page 1 Observation M. MASSEBOEUF et Mme PIROT - Page 2 Observation M. MASSEBOEUF et Mme PIROT - Page 3 Observation M. MASSEBOEUF et Mme PIROT - Page 4 Observations

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions - EP Ebblinghem Délibération d'Approbation PV de Synthèse + courrier(1)+ réponse Rapport Registre d'enquête publique

• Commune d'Hondeghem

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune d'Ochtezeele

  • Documents

    1ère parution - La Gazette 1ère parution - La Voix du Nord 2ème parution - La Gazelle 2ème parution - La Voix du Nord Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse Registre des observations

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusion Délibération d'Approbation Rapport

• Commune d'Ugny-le-Gay

  • Documents

    Annexe 5 - Zonage projet Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Baralle

  • Documents

    2020 - Baralle - Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées - 3 2020 - Baralle - Avis de publicité - 1 2020 - Baralle - Dossier d'Enquête publique - 2 2020 - Commune de Baralle - Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants - 4

  • Observations

    Mémoire de réponse Procès-Verbal et Observations Registre d'Enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation Rapport de l'Enquête publique

• Commune de Cappelle-en-Pévèle

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Caudry

  • Documents

    Annexe 5 - Zonage projet Annexe 5.1 - Zonage projet - Zoom 1 Annexe 5.2 - Zonage projet - Zoom 2 Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Annexe 6 - Ass 3 Annexe 6 - Ass 4 Annexe 6 - Ass 5 Annexe 6 - Ass 6 Annexe 6 - Ass 7 Annexe 6 - Plan d'assemblage Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Clairfayts

  • Documents

    Annexe 5 - Zonage projet Annexe 6.1 - Ass Partie Centre Annexe 6.2 - Ass Partie Nord Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Cléty

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage assainissement projet Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement Avis de mise à l'Enquête publique Dossier d'Enquête publique

  • Observations

    Registre d'enquête publique

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et Conclusions Délibération d'approbation Rapport et Procès-Verbal de synthèse

• Commune de Gouzeaucourt

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass2 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass1 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier Enquête publique

  • Observations

    Mémoire de réponse PV de Synthèse Questions posées Registre d'enquête

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'approbation Rapport de l'Enquête publique

• Commune de Guny

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées zoom Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport 1/3 Rapport 2/3 Rapport 3/3

• Commune de Marcq-en-Ostrevent

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse Registre des observations

  • Rapport et délibération d'approbation

    Avis et conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Merris

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Annexe 6 - Ass 3 Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Neuf-Berquin

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Quiery-la-Motte

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Observation Procès Verbal de synthèse Réponses aux observations de M. Rose

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Rosult

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 5 - Plan de zonage projet avec noms des rues partie Nord Annexe 5 - Plan de zonage projet avec noms des rues partie Sud Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Annexe 6 - Ass 3 Annexe 6 - Ass 3 Avis de publicité Dossier d'enquête publique Procès Verbal de synthèse

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Saint-Amand-Les-Eaux

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass1 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass2 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass3 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass4 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass5 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass7 - Plan des réseaux d'assainissement existants Annexe 6 - Ass8 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Observation n°1 dématerialisée Observations 2ème permanence Observations 3ème permanence Registre d'EP

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Procès Verbal de synthèse Rapport

• Commune de Sauchy-Cauchy

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement Avis de publicité Dossier d'Enquête publique

  • Observations

    Mémoire en réponse Procès-Verbal

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions et avis Délibération d'approbation Rapport de l'enquête publique Registre d'enquête publique

• Commune de Steene

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Ass 1 Annexe 6 - Ass 2 Avis de publicité Dossier d'enquête publique Parution L'Indicateur des Flandres 06.03.19 Parution L'Indiicateur des Flandres 13.02.19 Parution La Voix du Nord 08.03.19 Parution La Voix du Nord 15.02.19 Parution Le Phare Dunkerquois 06.03.19

  • Observations

    Observation Procès Verbal de synthèse Registre d'enquête

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport

• Commune de Wemaers-Cappel

  • Documents

    Annexe 5 - Plan de zonage de l'assainissement des eaux usées Annexe 6 - Plan des réseaux d'assainissement existants Avis de publicité Dossier d'enquête publique

  • Observations

    Notification d'absence de contribution écrite du public Procès Verbal de constat d'affichage

  • Rapport et délibération d'approbation

    Conclusions Délibération d'Approbation Rapport